Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site prestatelle.fr les informations suivantes.

I. PROPRIÉTAIRE DU SITE

Le présent site ability-home-rotobed.fr est la propriété de la société ABILITY HOME SPRL :

Statut de l’entreprise : SAS,
Nom de l’entreprise : ABILITY HOME – ROTOBED,
Adresse : 37 RUE DE LA COUSINERIE
, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Téléphone  : 03 66 59 96 71,
Au Capital de : 2 000 €,
SIRET :  89011645200016,  
R.C.S. : 
Toulon,
Adresse de courrier électronique : info@rotobed.fr.

II. ÉDITEUR DU SITE (WEBMASTER)

Le présent site ability-home-rotobed.fr est édité par la société SAS TEAPS :

Statut de l’entreprise : SAS,
Nom de l’entreprise : TEAPS,
Adresse : 71 PLACE DE LA LIBERTÉ, 83000 TOULON,
Téléphone  : 04.23.12.04.01,
Au Capital de : 9000 €,
SIRET :  84063844900024,  
R.C.S. : 
Toulon,
Adresse de courrier électronique : hello@teaps.fr,
Directeur de la publication : Thomas Perez.

III. HÉBERGEUR DU SITE

Le présent site ability-home-rotobed.fr est hébergé par la société SCALEWAY :

Statut de l’entreprise : SAS,
Nom de l’entreprise : ONLINE,
Adresse : 8 RUE DE LA VILLE L’EVEQUE, 75008 PARIS,
Téléphone  : +33 (0)1 84 13 00 00,
Au Capital de : 214 410,50 €,
SIRET :  43311590400057,  
R.C.S. : 
Paris.

IV. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à créer une base de données d’utilisateurs. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer soit par voie postale soit la voie de notre formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur l’origine et l’usage des données de navigation traitées à l’occasion de votre consultation et utilisation du site ability-home-rotobed.fr, et sur vos droits y afférent.

V. DROITS D’AUTEUR ET CRÉDITS

Les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quel qu’en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation de ABILITY HOME SPRL, sauf cas prévus par l’article L.112-5 du code de la propriété intellectuelle. Photos non contractuelles.